Avis public
- Entrée en vigueur du règlement numéro 350-2023
- Rôle triennal 3e année
- Appel d'offres public 2023-05 - Opération de l'écocentre de Grande-Rivière
- Entrée en vigueur du règlement numéro 348-2023
- Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 348-2023 relatif à la démolition d’immeubles
- Période d'inscription 2023 - Programme RénoRégion
- Entrée en vigueur du règlement numéro 347-2023
- Appel d'offres public 2023-01 - Opération de l'écocentre de Grande-Rivière
- Entrée en vigueur du règlement numéro 346-2022
- Entrée en vigueur du règlement numéro 345-2022
- Adoption du calendrier des séances 2023
- Appel d'offres public 2022-09 - Fourniture de carburant d'aviation 100 LL et JET A-1 (AIA) à l'aéroport du Rocher-Percé
- Appel d'offres de services professionnels - PIIRL-2022-08 - Plan d'intervention en infrastructures routières locales
- Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2021
- Entrée en vigueur du règlement numéro 343-2022
- Entrée en vigueur du règlement numéro 339-2022
- Rôle triennal 2e année - Territoire non organisé Mont-Alexandre
- Entrée en vigueur du règlement numéro 344-2022
- Entrée en vigueur du règlement numéro 342-2022
- Entrée en vigueur du règlement numéro 341-2022
- Entrée en vigueur du règlement numéro 337-2022
- Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 339-2022
- Projet de règlement numéro 337-2022 fixant le traitement des élus municipaux
- Inscription Programme RénoRégion
- Entrée en vigueur du règlement numéro 340-2022
- Entrée en vigueur du règlement numéro 338-2022
- Avis de vente pour défaut de paiement de taxes
- Projet de règlement numéro 338-2022 - Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
- Entrée en vigueur du règlement numéro 336-2022
- Séance du conseil du 9 février 2022 tenue à huis clos
- Code d'éthique et de déontologie du préfet de la MRC du Rocher-Percé
Communiqués
- Ouverture des 5 petits salons MADA
- La MRC du Rocher-Percé récompense les projets lauréats 2021 avec ses Prix « Mémoires vivantes »
- Bilan 2020 et plan d'action 2021 en gestion des matières résiduelles - De timides améliorations qui invitent à l'effort collectif!
- Le SANA lance sa nouvelle image de marque pour attirer des nouveaux arrivants
- Budget participatif « J’écoute la jeunesse » - projets gagnants
- Main-d'oeuvre et diversité culturelle
- Regroupement de l’Office de tourisme et de la Chambre de commerce du Rocher-Percé
- La MRC obtient une part importante des 21,7 m$ pour les infrastructures aéroportuaires en Gaspésie
- La MRC met en place l'outil de rappel par texto gratuit Mémento sport plein air
- Les acteurs environnementaux, politiques et économiques s'allient dans la création du Pôle des Technologies propres de la Gaspésie
- Label UNESCO du Géoparc de Percé : la MRC du Rocher-Percé est enchantée
Gestion contractuelle
- Rapport annuel 2022
- Liste des contrats 2022
- Règlement numéro 342-2022 déléguant certains pouvoir en matière de gestion contractuelle
- Liste des contrats 2021
- Rapport annuel 2021
- Règlement numéro 332-2021 sur la gestion contractuelle
- Liste des contrats 2020
- Rapport annuel 2020
- Liste des contrats 2019
- Rapport annuel 2019
- Règlement sur la gestion contractuelle
- Procédure de traitement des plaintes de la MRC du Rocher-Percé
- Formulaire de plainte
- Liste des contrats 2018
- Accès au système électronique d'appel d'offres (SEAO)
Politiques
- Politique de commandites
- Politique de développement et d'optimisation du sport et de l'activité physique de plein air
- Politique de frais exigibles pour la confection de plans et la délivrance de photocopies
- Politique familiale
- Politique culturelle
- Politique et plan d'action MADA 2021-2023
- Politique d'utilisation des médias sociaux
- Politiques et priorités d'intervention 2023-2024
Laboratoire rural Agroforesterie de paysage
Procès-verbaux
Demande d'accès à l'information
Documents divers
- Régime transitoire - Bilan 2022 des autorisations délivrées en milieu hydrique
- Étude de marché sur les besoins immobiliers
- Évaluation exploratoire du potentiel de l'acériculture
Accès entreprise Québec (AEQ)
- Plan d'intervention et d'affectation des ressources
- Plan d'intervention et d'affectation des ressources - Rapport annuel d'activité 2022-2023
- Plan d'intervention et d'affectation des ressources - Rapport annuel d'activité 2021-2022
Vitalisation
- Cadre de vitalisation - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale
- Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux entreprises (FAE)
- Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux organismes (FAO)
Codes d'éthique
- Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
- Code d'éthique et de déontologie du préfet
- Liste des élus ayant participé à la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale : Samuel Parisé, préfet de la MRC, 8 mars 2022
Plan de développement du territoire agricole
Plan de développement stratégique
- Plan de développement stratégique 2019-2023
- Prospectus de la MRC (version en français)
- Prospectus de la MRC (version en anglais)
Rapports d’activités
- Rapport annuel d'activité 2022 - Fonds régions et ruralité - Volet 4
- Rapport annuel d'activité 2022 - Fonds régions et ruralité - Volet 2
- Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 2 2021
- Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 4 2021
- Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 2 2020
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2021
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2019-2020
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2018-2019
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2017-2018
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2016-2017
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2016
Règlements
- Règlement numéro 350-2023 modifiant modifiant le règlement numéro 221-2008 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire
- Projet de règlement numéro 349-2023 modifiant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé
- Règlement numéro 348-2023 relatif à la démolition d'immeubles
- Règlement numéro 347-2023 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé et abrogeant le règlement numéro 340-2022
- Règlement numéro 346-2022 établissant les quotes-parts 2023 Partie II (Hygiène du milieu)
- Règlement numéro 345-2022 établissant les quotes-parts 2023 Partie I (Administration générale, administration du rôle d'évaluation, sécurité publique, transports, aménagement et développement économique)
- Règlement numéro 344-2022 édictant le plan de gestion des matières résiduelles 2022-2029
- Règlement numéro 343-2022 modifiant le règlement numéro 241-2009 de la MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
- Règlement numéro 342-2022 déléguant certains pouvoirs en matière en gestion contractuelle
- Règlement d'emprunt numéro 341-2022 décrétant une dépense de 2 709 147 $ et un emprunt de 2 709 147 $ pour des travaux d'agrandissement de l'aérogare à l'aéroport du Rocher-Percé
- Règlement numéro 340-2022 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé
- Règlement numéro 339-2022 modifiant le règlement numéro 241-2009 de a MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
- Règlement numéro 338-2022 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
- Règlement numéro 337-2022 fixant le traitement des élus municipaux
- Règlement numéro 336-2022 relatif au code d'éthique et de déontologie du préfet
- Règlement numéro 335-2021 établissant les quotes-parts 2022 Partie II (hygiène du milieu)
- Règlement numéro 334-2021 établissant les quotes-parts 2022 Partie I (administration générale, sécurité publique, transports, aménagement et développement économique)
- Règlement numéro 332-2021 sur la gestion contractuelle
- Règlement numéro 328-2020 relatif à la gestion des matières résiduelles
- Règlement numéro 325-2020 décrétant une dépense de 13 545 188 $ et un emprunt de 13 545 188 $ pour des travaux de réfection et de prolongement de la piste de l’aéroport
- Règlement numéro 320-2019 décrétant l'augmentation du fonds de roulement
- Règlement numéro 319-2019 concernant la régie interne des séances du conseil de la MRC