Avis public
- Démarche de consultation publique - Projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC du Rocher-Percé et de la MRC de la Côte-de-Gaspé
- Inscription au programme RénoRégion
- Appel d'offres public numéro 2021-09 - Réfection et amélioration des infrastructures aux écocentres de Grande-Rivière et Percé
- Séance extraordinaire en visioconférence du 30 mars 2021
- Entrée en vigueur - Règlement numéro 331-2021 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport
- Séance ordinaire en visioconférence du 10 mars 2021
- Séance ordinaire en visioconférence du 10 février 2021
- Séance extraordinaire du conseil en visioconférence du 25 janvier 2021
- Séance extraordinaire du conseil en visioconférence le 13 janvier 2021
- Fermeture des bureaux au public
- Entrée en vigueur - Règlement numéro 330-2019 établissant les quotes-parts 2020 Partie 2 (hygiène du milieu)
- Entrée en vigueur - Règlement numéro 329-2019 établissant les quotes-parts 2020 Partie 1 (administration générale, administration du rôle d’évaluation, sécurité publique, transport adapté et collectif, aménagement et développement économique)
- Entrée en vigueur - Règlement numéro 328-2020 relatif à la gestion des matières résiduelles
- Calendrier des séances 2021
- Entrée en vigueur - Règlement numéro 322-2020 modifiant le règlement numéro 304-2017 sur l'abattage d'arbres en forêt privée
- Appel d’offres pour services professionnels en évaluation foncière
- Dépôt du rôle triennal du TNO Mont-Alexandre (2019-2020-2021) - 3e année
- Adoption du règlement numéro 322-2020 modifiant le règlement numéro304-2017 sur l'abattage d'arbres en forêt privée
- Entrée en vigueur du schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé
- Entrée en vigueur du règlement numéro 326-2020 relatif à la circulation à l'aéroport
- Consultation écrite - Projet de règlement numéro 322-2020 modifiant le règlement numéro 304-2017 sur l'abattage d'arbres en forêt privée
- Entrée en vigueur du règlement 316-2019 modifiant le règlement numéro 241-2009 « Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
- Ventes pour défaut de paiement de taxes - REPORTÉ
- Entrée en vigueur du règlement 324-2020 modifiant le règlement numéro 241-2009 « Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
- Entrée en vigueur du règlement d'emprunt numéro 325-2020 décrétant une dépense de 13 545 188$ et un emprunt de 13 545 188$ pour les travaux de réfection et de prolongement de la piste de l'aéroport
- Ventes pour défaut de paiement des taxes 2020
- Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 322-2020 sur l'abattage d'arbres en forêt privée - REPORTÉ
- Entrée en vigueur du règlement 323-2020 décrétant les coûts de certains services et frais à l’aéroport du Rocher-Percé et abrogeant le règlement numéro 309-2018
- Entrée en vigueur du règlement 314-2019 déterminant les modalités de publication des avis publics
- Entrée en vigueur du règlement numéro 313-2019 sur la gestion contractuelle
Communiqués
- Bilan 2020 et plan d'action 2021 en gestion des matières résiduelles - De timides améliorations qui invitent à l'effort collectif!
- Le SANA lance sa nouvelle image de marque pour attirer des nouveaux arrivants
- Budget participatif « J’écoute la jeunesse » - projets gagnants
- Main-d'oeuvre et diversité culturelle
- Regroupement de l’Office de tourisme et de la Chambre de commerce du Rocher-Percé
- La MRC obtient une part importante des 21,7 m$ pour les infrastructures aéroportuaires en Gaspésie
- La MRC met en place l'outil de rappel par texto gratuit Mémento sport plein air
- Les acteurs environnementaux, politiques et économiques s'allient dans la création du Pôle des Technologies propres de la Gaspésie
- Label UNESCO du Géoparc de Percé : la MRC du Rocher-Percé est enchantée
Gestion contractuelle
- Projet de règlement numéro 332-2021 sur la gestion contractuelle
- Liste des contrats 2020
- Rapport annuel 2020
- Liste des contrats 2019
- Rapport annuel 2019
- Règlement sur la gestion contractuelle
- Procédure de traitement des plaintes de la MRC du Rocher-Percé
- Formulaire de plainte
- Liste des contrats 2018
- Accès au système électronique d'appel d'offres (SEAO)
Politiques
- Politique de commandites
- Politique de développement et d'optimisation du sport et de l'activité physique de plein air
- Politique de frais exigibles pour la confection de plans et la délivrance de photocopies
- Politique familiale
- Politique culturelle
- Politique d'utilisation des médias sociaux
- Politiques et priorités d'intervention 2021-2022
Laboratoire rural Agroforesterie de paysage
Procès-verbaux
Demande d'accès à l'information
Documents divers
Vitalisation
- Cadre de vitalisation - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale
- Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux entreprises (FAE)
- Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux organismes (FAO)
Codes d'éthique
Plan de développement du territoire agricole
Plan de développement stratégique
- Plan de développement stratégique 2019-2023
- Prospectus de la MRC (version en français)
- Prospectus de la MRC (version en anglais)
Rapports d’activités
- Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 2 2020
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2021
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2019-2020
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2018-2019
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2017-2018
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2016-2017
- Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2016
Règlements
- Règlement numéro 330-2019 établissant les quotes-parts 2020 Partie 2 (hygiène du milieu)
- Règlement numéro 329-2019 établissant les quotes-parts 2020 Partie 1 (administration générale, administration du rôle d’évaluation, sécurité publique, transport adapté et collectif, aménagement et développement économique)
- Règlement numéro 328-2020 relatif à la gestion des matières résiduelles
- Règlement numéro 325-2020 décrétant une dépense de 13 545 188 $ et un emprunt de 13 545 188 $ pour des travaux de réfection et de prolongement de la piste de l’aéroport
- Règlement numéro 321-2019 relatif au code d'éthique et de déontologie applicable aux employés de la MRC
- Règlement numéro 320-2019 décrétant l'augmentation du fonds de roulement
- Règlement numéro 319-2019 concernant la régie interne des séances du conseil de la MRC