Documentation

• Entrée en vigueur du règlement numéro 347-2023
• Appel d'offres public 2023-01 - Opération de l'écocentre de Grande-Rivière
• Entrée en vigueur du règlement numéro 346-2022 
• Entrée en vigueur du règlement numéro 345-2022
• Adoption du calendrier des séances 2023
• Appel d'offres public 2022-09 - Fourniture de carburant d'aviation 100 LL et JET A-1 (AIA) à l'aéroport du Rocher-Percé
• Appel d'offres de services professionnels - PIIRL-2022-08 - Plan d'intervention en infrastructures routières locales
• Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2021
• Entrée en vigueur du règlement numéro 343-2022
• Entrée en vigueur du règlement numéro 339-2022
• Rôle triennal 2e année - Territoire non organisé Mont-Alexandre
• Entrée en vigueur du règlement numéro 344-2022
• Entrée en vigueur du règlement numéro 342-2022
• Entrée en vigueur du règlement numéro 341-2022
• Entrée en vigueur du règlement numéro 337-2022
• Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 339-2022 
• Projet de règlement numéro 337-2022 fixant le traitement des élus municipaux
• Inscription Programme RénoRégion
• Entrée en vigueur du règlement numéro 340-2022
• Entrée en vigueur du règlement numéro 338-2022
• Avis de vente pour défaut de paiement de taxes
• Projet de règlement numéro 338-2022 - Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
• Entrée en vigueur du règlement numéro 336-2022 
• Séance du conseil du 9 février 2022 tenue à huis clos
• Code d'éthique et de déontologie du préfet de la MRC du Rocher-Percé
• Entrée en vigueur du règlement numéro 335-2021 établissant les quotes-parts 2020 Partie 2 (hygiène du milieu)
• Entrée en vigueur  du règlement numéro 334-2021 établissant les quotes-parts 2020 Partie 1 (administration générale, administration du rôle d’évaluation, sécurité publique, transport adapté et collectif, aménagement et développement économique)
• Entrée en vigueur du règlement numéro 333-2021
• Calendrier des séances ordinaires 2022
• Adoption du budget de l'année 2022
• Résultat de l'élection
• Scrutin du 7 novembre 2021
• Révision de la liste électorale - Scrutin du 7 novembre 2021
• Dépôt du rôle triennal de l'évaluation foncière du territoire non organisé (TNO) Mont-Alexandre pour les années 2022, 2023 et 2024
• Avis public d'élection - Scrutin du 7 novembre 2021
• Adoption du projet de règlement numéro 333-2021 modifiant le règlement numéro 241-2009 de la MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
• Entrée en vigueur - Règlement numéro 332-2021 sur la gestion contractuelle et abrogeant le règlement numéro 313-2029
• Appel d'offres public numéro RITMRG-CT-001-2021 - Modernisation du centre de tri des matières recyclables de Grande-Rivière
• Démarche de consultation publique - Projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC du Rocher-Percé et de la MRC de la Côte-de-Gaspé
  • Sommaire du projet de plan de gestion des matières résiduelles conjoint de la MRC du Rocher-Percé et de la MRC de la Côte-de-Gaspé - 2022-2029
• Séance extraordinaire en visioconférence du 30 mars 2021
• Entrée en vigueur - Règlement numéro 331-2021 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport
• Séance ordinaire en visioconférence du 10 mars 2021
• Séance ordinaire en visioconférence du 10 février 2021
• Séance extraordinaire du conseil en visioconférence du 25 janvier 2021
• Séance extraordinaire du conseil en visioconférence le 13 janvier 2021
• Entrée en vigueur - Règlement numéro 330-2019 établissant les quotes-parts 2020 Partie 2 (hygiène du milieu)
• Entrée en vigueur - Règlement numéro 329-2019 établissant les quotes-parts 2020 Partie 1 (administration générale, administration du rôle d’évaluation, sécurité publique, transport adapté et collectif, aménagement et développement économique)
• Entrée en vigueur - Règlement numéro 328-2020 relatif à la gestion des matières résiduelles 
• Calendrier des séances 2021
• Entrée en vigueur - Règlement numéro 322-2020 modifiant le règlement numéro 304-2017 sur l'abattage d'arbres en forêt privée 
• Dépôt du rôle triennal du TNO Mont-Alexandre (2019-2020-2021) -  3e année
• Adoption du règlement numéro 322-2020 modifiant le règlement numéro304-2017 sur l'abattage d'arbres en forêt privée
• Entrée en vigueur du schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé
• Entrée en vigueur du règlement numéro 326-2020 relatif à la circulation à l'aéroport
• Consultation écrite - Projet de règlement numéro 322-2020 modifiant le règlement numéro 304-2017 sur l'abattage d'arbres en forêt privée 
• Entrée en vigueur du règlement 316-2019 modifiant le règlement numéro 241-2009 « Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
• Ventes pour défaut de paiement de taxes - REPORTÉ
• Entrée en vigueur du règlement 324-2020 modifiant le règlement numéro 241-2009 « Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé » 
• Entrée en vigueur du règlement d'emprunt numéro 325-2020 décrétant une dépense de 13 545 188$ et un emprunt de 13 545 188$ pour les travaux de réfection et de prolongement de la piste de l'aéroport 
• Ventes pour défaut de paiement des taxes 2020
• Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 322-2020 sur l'abattage d'arbres en forêt privée - REPORTÉ
• Entrée en vigueur du règlement 323-2020 décrétant les coûts de certains services et frais à l’aéroport du Rocher-Percé et abrogeant le règlement numéro 309-2018
• Entrée en vigueur du règlement 314-2019 déterminant les modalités de publication des avis publics
• Entrée en vigueur du règlement numéro 313-2019 sur la gestion contractuelle

• La MRC du Rocher-Percé récompense les projets lauréats 2021 avec ses Prix « Mémoires vivantes »
• Bilan 2020 et plan d'action 2021 en gestion des matières résiduelles - De timides améliorations qui invitent à l'effort collectif!
• Le SANA lance sa nouvelle image de marque pour attirer des nouveaux arrivants
• Budget participatif « J’écoute la jeunesse » - projets gagnants
• Main-d'oeuvre et diversité culturelle
• Regroupement de l’Office de tourisme et de la Chambre de commerce du Rocher-Percé
• La MRC obtient une part importante des 21,7 m$ pour les infrastructures aéroportuaires en Gaspésie
• La MRC met en place l'outil de rappel par texto gratuit Mémento sport plein air
• Les acteurs environnementaux, politiques et économiques s'allient dans la création du Pôle des Technologies propres de la Gaspésie
• Label UNESCO du Géoparc de Percé : la MRC du Rocher-Percé est enchantée

• Règlement numéro 342-2022 déléguant certains pouvoir en matière de gestion contractuelle 
• Liste des contrats 2021
• Rapport annuel 2021
• Règlement numéro 332-2021 sur la gestion contractuelle
• Liste des contrats 2020
• Rapport annuel 2020
• Liste des contrats 2019
• Rapport annuel 2019
• Règlement sur la gestion contractuelle
• Procédure de traitement des plaintes de la MRC du Rocher-Percé
• Formulaire de plainte
• Liste des contrats 2018
• Accès au système électronique d'appel d'offres (SEAO)

• Politique de commandites
• Politique de développement et d'optimisation du sport et de l'activité physique de plein air
  • Plan d'action détaillé 2021-2023 - Politique de développement et de l'optimisation du sport et de l'activité physique de plein air
• Politique de frais exigibles pour la confection de plans et la délivrance de photocopies
• Politique familiale
• Politique culturelle
• Politique d'utilisation des médias sociaux
• Politiques et priorités d'intervention 2022-2023

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Consulter les procès-verbaux

• Étude de marché sur les besoins immobiliers
• Évaluation exploratoire du potentiel de l'acériculture

Accès entreprise Québec (AEQ)

• Plan d'intervention et d'affectation des ressources

Vitalisation

• Cadre de vitalisation - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale
• Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux entreprises (FAE)
• Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux organismes (FAO)

Codes d'éthique

• Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
• Code d'éthique et de déontologie du préfet
• Liste des élus ayant participé à la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale : Samuel Parisé, préfet de la MRC, 8 mars 2022

Plan de développement du territoire agricole

• Plan de développement du territoire agricole 2021-2023

Plan de développement stratégique

• Plan de développement stratégique 2019-2023
• Prospectus de la MRC (version en français)
• Prospectus de la MRC (version en anglais)

Rapports d’activités

• Rapport annuel d'activité 2022 - Fonds régions et ruralité - Volet 4
• Rapport annuel d'activité 2022 - Fonds régions et ruralité - Volet 2
• Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 2 2021
• Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 4 2021
• Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 2  2020
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2021
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2019-2020
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2018-2019
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2017-2018
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2016-2017
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2016

Règlements

• Règlement numéro 347-2023 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé et abrogeant le règlement numéro 340-2022
• Règlement numéro 346-2022 établissant les quotes-parts 2023 Partie II (Hygiène du milieu)
• Règlement numéro 345-2022 établissant les quotes-parts 2023 Partie I (Administration générale, administration du rôle d'évaluation, sécurité publique, transports, aménagement et développement économique)
• Règlement numéro 344-2022 édictant le plan de gestion des matières résiduelles 2022-2029
• Règlement numéro 343-2022 modifiant le règlement numéro 241-2009 de la MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
• Règlement numéro 342-2022 déléguant certains pouvoirs en matière en gestion contractuelle
• Règlement d'emprunt numéro 341-2022 décrétant une dépense de 2 709 147 $ et un emprunt de 2 709 147 $ pour des travaux d'agrandissement de l'aérogare à l'aéroport du Rocher-Percé
• Règlement numéro 340-2022 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé
• Règlement numéro 339-2022 modifiant le règlement numéro 241-2009 de a MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
• Règlement numéro 338-2022 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
• Règlement numéro 337-2022 fixant le traitement des élus municipaux
• Règlement numéro 336-2022 relatif au code d'éthique et de déontologie du préfet
• Règlement numéro 335-2021 établissant les quotes-parts 2022 Partie II (hygiène du milieu)
• Règlement numéro 334-2021 établissant les quotes-parts 2022 Partie I (administration générale, sécurité publique, transports, aménagement et développement économique)
• Règlement numéro 332-2021 sur la gestion contractuelle
• Règlement numéro 328-2020 relatif à la gestion des matières résiduelles 
• Règlement numéro 325-2020 décrétant une dépense de 13 545 188 $ et un emprunt de 13 545 188 $ pour des travaux de réfection et de prolongement de la piste de l’aéroport
• Règlement numéro 320-2019 décrétant l'augmentation du fonds de roulement
• Règlement numéro 319-2019 concernant la régie interne des séances du conseil de la MRC