Documentation

• Entrée en vigueur du règlement numéro 362-2025
• Modification au calendrier des séances
• Avis de vente pour défaut de paiement de taxes 2025
• Entrée en vigueur du règlement numéro 361-2024
• Entrée en vigueur du règlement numéro 360-2024
• Entrée en vigueur du règlement numéro 359-2024
• Entrée en vigueur du règlement numéro 358-2024
• Adoption du calendrier des séances 2025
• Adoption du budget 2025
• Dépôt du rapport financier 2023
• Dépôt du rôle triennal de l’évaluation foncière du Territoire non organisé (TNO) Mont-Alexandre pour les années 2025, 2026 et 2027
• Appel d'offres public 2024-02 - Opération de l'écocentre de Grande-Rivière
• Entrée en vigueur du règlement numéro 357-2024
• Entrée en vigueur du règlement numéro 354-2024
• Période d'inscription 2024 - Programme RénoRégion
• Entrée en vigueur du règlement numéro 349-2023
• Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 354-2024
• Entrée en vigueur du règlement numéro 356-2024
• Entrée en vigueur du règlement numéro 355-2024
• Avis de vente pour défaut de paiement de taxes
• Appel d'offres public 2024-01 - Travaux de rénovation intérieure partielle à l'édifice de la MRC
• Modification au calendrier des séances
• Entrée en vigueur du règlement numéro 351-2023
• Entrée en vigueur du règlement numéro 353-2023
• Entrée en vigueur du règlement numéro 352-2023
• Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 349-2023 - Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé
• Adoption du calendrier des séances 2024
• Appel d'offres public 2023-07 - Services professionnels en évaluation foncière
• Appel d'offres - Vente d'équipement
• Entrée en vigueur du règlement numéro 350-2023
• Rôle triennal 3e année
• Appel d'offres public 2023-05 - Opération de l'écocentre de Grande-Rivière
• Entrée en vigueur du règlement numéro 348-2023
• Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 348-2023 relatif à la démolition d’immeubles
• Période d'inscription 2023 - Programme RénoRégion 
• Entrée en vigueur du règlement numéro 347-2023
• Appel d'offres public 2023-01 - Opération de l'écocentre de Grande-Rivière

• Demande de moratoire dans le secteur de la rivière Petit Pabos
• Les Prix "Mémoires vivantes"  - Une célébration de l'histoire et du patrimoine
• Les Prix "Mémoires vivantes" de retour pour une sixième édition
• Ouverture des 5 petits salons MADA
• La MRC du Rocher-Percé récompense les projets lauréats 2021 avec ses Prix « Mémoires vivantes »
• Bilan 2020 et plan d'action 2021 en gestion des matières résiduelles - De timides améliorations qui invitent à l'effort collectif!
• Le SANA lance sa nouvelle image de marque pour attirer des nouveaux arrivants
• Budget participatif « J’écoute la jeunesse » - projets gagnants
• Main-d'oeuvre et diversité culturelle
• Regroupement de l’Office de tourisme et de la Chambre de commerce du Rocher-Percé
• La MRC obtient une part importante des 21,7 m$ pour les infrastructures aéroportuaires en Gaspésie
• La MRC met en place l'outil de rappel par texto gratuit Mémento sport plein air
• Les acteurs environnementaux, politiques et économiques s'allient dans la création du Pôle des Technologies propres de la Gaspésie
• Label UNESCO du Géoparc de Percé : la MRC du Rocher-Percé est enchantée

• Rapport annuel 2024
• Règlement numéro 360-2024 sur la gestion contractuelle
• Rapport annuel 2023
• Liste des contrats 2023
• Rapport annuel 2022
• Liste des contrats 2022
• Règlement numéro 342-2022 déléguant certains pouvoir en matière de gestion contractuelle 
• Liste des contrats 2021
• Rapport annuel 2021
• Règlement numéro 332-2021 sur la gestion contractuelle
• Liste des contrats 2020
• Rapport annuel 2020
• Liste des contrats 2019
• Rapport annuel 2019
• Règlement sur la gestion contractuelle
• Procédure de traitement des plaintes de la MRC du Rocher-Percé
• Formulaire de plainte
• Liste des contrats 2018
• Accès au système électronique d'appel d'offres (SEAO)

• Politique de commandites
• Politique de développement et d'optimisation du sport et de l'activité physique de plein air
  • Plan d'action détaillé 2021-2023 - Politique de développement et de l'optimisation du sport et de l'activité physique de plein air
• Politique de frais exigibles pour la confection de plans et la délivrance de photocopies
• Politique familiale
• Politique culturelle 2024
• Politique et plan d'action MADA 2021-2023
• Politique d'utilisation des médias sociaux
• Politiques et priorités d'intervention 2024-2025

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Consulter les procès-verbaux

• Régime transitoire - Bilan 2024 des autorisations délivrées en milieu hydrique
• Analyse de marché sur les besoins immobiliers 2024
• Charte de la langue française : Actuellement, il n’y a aucun poste nécessitant la connaissance d'une langue autre que le français.
• Régime transitoire - Bilan 2023 des autorisations délivrées en milieu hydrique
• Régime transitoire - Bilan 2022 des autorisations délivrées en milieu hydrique
• Évaluation exploratoire du potentiel de l'acériculture

Accès entreprise Québec (AEQ)

• Plan d'intervention et d'affectation des ressources 2024-2025
• Plan d'intervention et d'affectation des ressources - Rapport annuel d'activité 2023-2024
• Plan d'intervention et d'affectation des ressources - Rapport annuel d'activité 2022-2023
• Plan d'intervention et d'affectation des ressources - Rapport annuel d'activité 2021-2022

Vitalisation

• Cadre de vitalisation - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale
• Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux entreprises (FAE)
• Formulaire de demande d'aide financière - Fonds d'aide aux organismes (FAO)

Codes d'éthique

• Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
• Code d'éthique et de déontologie du préfet
• Liste des élus ayant participé à la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale : Samuel Parisé, préfet de la MRC, 8 mars 2022

Plan de développement du territoire agricole

• Plan de développement du territoire agricole 2024-2027
• Plan de développement du territoire agricole 2021-2023

Plan de développement stratégique

• Planification stratégique 2023-2027
• Prospectus de la MRC (version en français)
• Prospectus de la MRC (version en anglais)

Rapports d’activités

• Rapport annuel d'activité 2024 - Fonds régions et ruralité - Volet 2
• Rapport annuel d'activité au 31 mars 2024 - Fonds régions et ruralité - Volet 3
• Rapport annuel d'activité 2023 - Fonds régions et ruralité - Volet 2
• Rapport d'activité du 1er avril 2021 au 31 mars 2024 - Fonds régions et ruralité - Volet 4
• Rapport annuel d'activité 2022 - Fonds régions et ruralité - Volet 4
• Rapport annuel d'activité 2022 - Fonds régions et ruralité - Volet 2
• Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 2 2021
• Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 4 2021
• Rapport annuel d'activités - Fonds régions et ruralité - Volet 2  2020
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2021
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2019-2020
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2018-2019
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2017-2018
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2016-2017
• Rapport annuel d'activités - Fonds de développement des territoires 2015-2016

Règlements

• Règlement numéro 362-2025 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé et abrogeant le règlement numéro 355-2024
• Règlement numéro 361-2024 instituant un programme d'aide financière visant à favoriser l'ajout de logements locatifs accessoires (logements additionnels) sur tout le territoire de la MRC du Rocher-Percé
• Règlement numéro 359-2024 établissant les quotes-parts municipales 2025 Partie II (hygiène du milieu)
• Règlement numéro 358-2024 établissant les quotes-parts municipales 2025 Partie I (administration générale, sécurité publique, transport, aménagement et développement économique)
• Règlement d'emprunt numéro 357-2024 décrétant une dépense de 1 686 700 $ et l'affectation de la somme de 1 686 700 $ du solde disponible du règlement d'emprunt numéro 325-2020 pour financer les travaux de rénovation et mise aux normes de l'édifice administratif de la MRC
• Règlement numéro 356-2024 modifiant le règlement numéro 312-2018 relatif aux frais de déplacement des élus et des employés de la MRC
• Règlement numéro 355-2024 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé
• Règlement numéro 354-2024 modifiant le règlement numéro 304-2017 sur l'abattage d'arbres en forêt privée sur le territoire de la MRC du Rocher-Percé
• Règlement numéro 349-2023 modifiant le règlement numéro 241-2009 de la MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
• Règlement numéro 353-2023 établissant les quotes-parts municipales 2024 Partie II (hygiène du milieu)
• Règlement numéro 352-2023 établissant les quotes-parts municipales 2024 Partie I (administration générale, sécurité publique, transport, aménagement et développement économique)
• Règlement numéro 351-2023 modifiant le règlement numéro 297-2016 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgences 9-1-1
• Règlement numéro 350-2023 modifiant modifiant le règlement numéro 221-2008 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire
• Règlement numéro 348-2023 relatif à la démolition d'immeubles
• Règlement numéro 347-2023 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé et abrogeant le règlement numéro 340-2022
• Règlement numéro 346-2022 établissant les quotes-parts 2023 Partie II (Hygiène du milieu)
• Règlement numéro 345-2022 établissant les quotes-parts 2023 Partie I (Administration générale, administration du rôle d'évaluation, sécurité publique, transports, aménagement et développement économique)
• Règlement numéro 344-2022 édictant le plan de gestion des matières résiduelles 2022-2029
• Règlement numéro 343-2022 modifiant le règlement numéro 241-2009 de la MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
• Règlement numéro 342-2022 déléguant certains pouvoirs en matière en gestion contractuelle
• Règlement d'emprunt numéro 341-2022 décrétant une dépense de 2 709 147 $ et un emprunt de 2 709 147 $ pour des travaux d'agrandissement de l'aérogare à l'aéroport du Rocher-Percé
• Règlement numéro 340-2022 décrétant les coûts de certains services et frais à l'aéroport du Rocher-Percé
• Règlement numéro 339-2022 modifiant le règlement numéro 241-2009 de a MRC du Rocher-Percé « Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Rocher-Percé »
• Règlement numéro 338-2022 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
• Règlement numéro 337-2022 fixant le traitement des élus municipaux
• Règlement numéro 336-2022 relatif au code d'éthique et de déontologie du préfet